1- Règlement financier et contrat de prélèvement automatique mensuel 28 juillet 2026 1- Règlement financier et contrat de prélèvement automatique mensuel Lire la suite »
4- Grille tarifaire des prestations d’accueil enfance 28 juillet 2026 4- Grille tarifaire des prestations d’accueil enfance Lire la suite »
3- Règlement de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs 28 juillet 2026 3- Règlement de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs Lire la suite »
Projet Éducatif de Territoire 2025-2028 SIVOM Enfance Jeunesse de l’Estuaire 21 mai 2026 Projet Éducatif de Territoire 2025-2028 SIVOM Enfance Jeunesse de l’Estuaire Lire la suite »
Arrêté préfectoral – Statut du SIVOM 21 mai 2026 Arrêté préfectoral – Statut du SIVOM Lire la suite »
Convention Territoriale Globale – Projet familial et social 18 mai 2026 Convention Territoriale Globale – Projet familial et social Lire la suite »
